Porte Mon Document aide à s’y retrouver dans les papiers : obtenir un document, le conserver, le transmettre, le numériser. Voici les règles que suit la rédaction.
Les sujets
Une pièce à fournir, une démarche en ligne, un document à archiver, un outil pour signer ou stocker : rubriques Business et Tech & Web.
La source officielle d’abord
Les démarches et les durées de conservation sont fixées par des textes. Nous nous appuyons sur service-public.fr, Légifrance, impots.gouv.fr, l’ANTS et les recommandations de la CNIL et de l’ANSSI pour le numérique. Les sources sont citées dans chaque fiche.
Les formats
Avant de choisir compare plusieurs solutions, Procédures décrit une démarche étape par étape, l’outil de conservation des documents donne une durée selon le type de pièce. La boutique est une vitrine : rien n’y est vendu.
Les limites
Une fiche explique la règle générale. Pour un litige, une succession ou un cas particulier, un notaire, un avocat ou l’administration concernée a le dernier mot.
Dates et corrections
Les fiches sont signées « La rédaction ». La date de relecture ne change que lorsque le contenu a été revu. Une erreur signalée est corrigée : Corrections.